Mentions légales

Mentions légales

Conformément à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :

Informations éditeur

ISARA-Lyon
23, rue Jean Baldassini – 69364 LYON CEDEX 07
Tél. +33(0)4 27 85 85 85 – Fax+33(0)4 27 85 85 86 – contact@isara-conseil.fr
SIREN 779 845 056 – Naf 803Z
RCS de Lyon 779 845 056
N° TVA FR 37 779845 056
N° de déclaration d’activité 82 69 00 95 069

Directeur de la publication

Pascal Désamais, Directeur général

Hébergement

ISARA-Lyon
Direction du Système d’Information
23, rue Jean Baldassini – 69364 LYON CEDEX 07
Tél. +33(0)4 27 85 85 85 – Fax+33(0)4 27 85 85 86 – si@isara.fr

Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site www.isara-conseil.fr (ci-après le « Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. Les données diffusées sur le réseau internet et extranet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (pédophilie, incitation à la haine raciale…) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle….). L’éditeur n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

Les données, comprenant leur contenu, les profils et les outils qui y sont rattachés, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et les marques commerciales présentes sur le Site, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle des éléments susmentionnés, à d’autres fins qu’une utilisation privative, sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés sur le Site sont valables pour la France métropolitaine.

Protection des données personnelles

Toute personne qui accède au Site dispose, conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression et d’opposition à la communication des données qui le concernent en contactant l’éditeur.

Utilisation du courrier électronique

Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti.

Comment www.isara-conseil.fr utilise les cookies ?

Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous consultez certains sites web. Les cookies permettent notamment à ces sites web de stocker et de récupérer des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur d’un site ou de son équipement puis, en fonction de ces informations, de le reconnaître.

Nous utilisons des cookies pour recueillir et analyser des statistiques. Nous pouvons utiliser des cookies pour compter le nombre de visites, de visiteurs uniques, de pages vues ou pour produire d’autres statistiques globales sur les activités de ce site.